- Règlement intérieur du Comité départemental

- Règlement du Trophée des Comités

- Règlement des concours Mixtes et de la Coupe Départementale Mixte

- Règlement de la Coupe Départementale Féminine

- Règlement de la Coupe Départementale des Clubs

- Règlement des concours "Promotion"

- Règlement des concours "Propagande"

- Règlement des concours Aînés et Challenge des aînés

- Règlement de l'Alérion d'Or des jeunes

Indépendamment du règlement officiel de Pétanque et de jeu Provençal, un règlement intérieur est établi par le C.D.M.M. pour préciser et compléter certaines dispositions prévues par les statuts. A ce titre l'annexe II (réglementation sportive) à ce règlement intérieur a été établie pour organiser et contrôler les compétitions officielles figurant au calendrier départemental. Il a également pour but d'assurer une réglementation uniforme sur l'ensemble du territoire de Meurthe-et-Moselle. Ces dispositions sont prises par le Comité de Direction en vertu des pouvoirs qui lui sont donnés par les statuts du C.D.M.M. dans le cadre des règlements généraux de la F.F.P.J.P.

Les dirigeants de sociétés et les joueurs devront s'y conformer strictement sous peine des sanctions prévues par l'annexe du règlement intérieur traitant de la discipline. Les arbitres et délégués devront si nécessaire en imposer l'application.

Article 1 - Toute société se doit d'organiser les compétitions pour lesquelles elle a retenu une date au calendrier. Une amende de 45.73 € par compétition annulée lui sera infligée sauf cas de force majeure dûment contrôlée par la Commission Sportive.

Article 2 - Si un nombre très restreint de joueurs se présentait à ce concours, celui-ci devrait obligatoirement se disputer à partir des seize équipes, avec la dotation annoncée. En aucun cas, l’organisateur n’est autorisé à modifier celle-ci. Au dessous de seize équipes, les organisateurs pourront, soit faire disputer le concours entre les équipes présentes, sans que celui-ci ne compte pour l’attribution des points (joueurs et équipes) soit annuler l'épreuve. Dans ce cas, ils seront tenus de rembourser les frais de déplacement de l'arbitre désigné pour le concours.

HORAIRE DES CONCOURS

Article 4 - Toute société organisatrice pourra faire débuter un concours à son gré, soit le matin, soit l'après-midi, soit le soir. Dans ces trois cas, les inscriptions devront être closes à 8 h 50 pour les compétitions débutant le matin,14 H 20 pour celles de l'après-midi et 19h50 pour celles du soir. Le tirage au sort devra être fait aussitôt. Les parties devront commencer impérativement à 9 heures, à 14h30 et à 20 heures précises.

L’arbitre veillera à faire respecter scrupuleusement les horaires et fera son rapport en conséquence.

Une amende de 15.24 € sera infligée aux sociétés qui ne respecteront pas ces décisions.

INSCRIPTIONS DES JOUEURS

Article 5 – Chacun des joueurs d’une même équipe doit déposer sa licence en réglant les frais de participation, faute de quoi, il ne pourra être admis à y participer. Les licences sont gardées à la Table Administrative durant la participation sportive des joueurs, et sont restituées dès que ceux-ci sont éliminés (sauf décision contraire prise par l'Arbitrage ou le Jury).

FRAIS DE PARTICIPATION

Article 6 - Le montant des frais de participation doit être fixé par l'Assemblée Générale Départementale. Le Congrès du 2/12/2001 à Neuves-Maisons  a fixé à 3.50 € par joueur/1 concours( 4 parties)et 4 € par joueur/2 concours ,les frais de participation à tous les concours officiels qui se déroulent sur le territoire du Comité Départemental de Meurthe-et-Moselle. ; 4 € par joueur les frais de participation aux Championnats de Meurthe et Moselle. (l’inscription des jeunes étant gratuite )

Les frais de participation de 4.50 € par joueur pour 2 concours pour les Grands Prix protégés Ligue de Lorraine et 4.50 € par joueur pour 1 concours pour les Nationaux et 3.50 € par joueur pour le second concours sont fixés conformément aux décisions nationales

ATTRIBUTION DES INDEMNITES

 a) Pour les concours fédéraux : 

Article 7 - Les indemnités sont attribuées suivant le barème en application sur le territoire de Meurthe-et-Moselle.

Article 8 - Le détail des indemnités et leur répartition devront toujours être affichés avant la fin du 2^éme tour. L'arbitre devra en vérifier l'application.

Article 9 - Le montant de la dotation initiale qui doit venir s'ajouter à celui des frais de participation pour être distribué aux joueurs devra être égal ou supérieur à 25 % du montant de ces derniers, sauf pour les concours Promotion où la participation des organisateurs est de 15 % .

Article 10 – Barème type en application sur le territoire de la Meurthe-et-Moselle

INDEMNITES

 A)      INDEMNITES A REVERSER AUX JOUEURS

Après avoir sorti les indemnités d’arbitrage, les organisateurs doivent répartir les indemnités restantes en 60% sur le concours principal et 40% sur la consolante.

Les indemnités prévues pour les perdants du 3^ème tour (cadrage) du concours principal sont à prélever sur les 60% concours.

Les indemnités restantes sont ensuite à répartir selon le pourcentage prévu ci-après, qui tient compte du nombre d’équipes engagées.

- de 16 à 32 équipes : 60 % principal       = 4 prix

                                   40 % à la consolante = 4 prix.

            PRINCIPAL                                      CONSOLANTE

  1^er             35 %                        1^er                       35 %

  2^éme             25 %                        2^éme                       25 %

  3^éme et 4^éme          20 %  X 2                   3^éme et 4^éme                   20 %  X 2

- de 33 à 64 équipes :  60 % principal       = 8 prix

                        40 % à la consolante = 8 prix.

            PRINCIPAL                                      CONSOLANTE

  1^er             25 %                                   1^er                       25 %       

  2^ème                   20 %                         2^ème                      20 %

  3^ème et 4ème     12.5 % x 2                   3^ème et 4^ème               12.5 % x 2

  5^ème au  8^ème      7.5 % x 4                   5^ème au  8^ème              7.5 % x 4

- de 65 à 128 équipes : 60 % principal       = 16 prix

                        40 % à la consolante = 16 prix.

            PRINCIPAL                                      CONSOLANTE

  1^er             20 %                                          1^er                     20 %

  2ème            15 %                                       2^ème                     15 %

  3^ème et 4^ème            10 % x 2                     3^ème et 4^ème                     10 %  X 2  

  5^ème au 8^ème            5 %  x 4                    5^ème au  8ème                  5 %  X 4

  9^ème au 16^ème      3 % environ x 8             9^ème au 16^ème             3 % environ x 8

- de 129 à 256 équipes : 60 % principal       = 32 prix

                                             40 % à la consolante = 32 prix.

            PRINCIPAL                                      CONSOLANTE

  1^er                 15 %                                                     1^er                     15 %

  2^ème             10 %                                                     2^ème                     10 %

  3^ème et 4ème     7.5 % x 2                                       3^ème au 4ème             7.5 % x 2

  5^ème au 8^ème            5 %   x 4                                  5^ème au 8^ème              5 %   x 4

  9^ème au 16^ème     2.5 % environ x 8                        9^ème au 16^ème             2.5% env. x 8

 17^ème au 31^ème     1.25 % environ x 16                  17^ème au 31^ème            1.25% env. x 16                

-          Pour les concours Propagande et Promotion, se reporter aux barèmes correspondants à ces concours.

B) INDEMNITES D'ARBITRAGE à prendre sur le total des indemnités :

- 64 équipes : 30 €                                - 65 à 128 équipes : 38 €

- à partir de 129 équipes : 46 e    

Pour les concours débutant à 14h30 et se terminant au delà de 22h30 :

Un supplément de 7.50 € sera réglé à l’arbitre. 

Tous les Clubs qui ne possèdent pas d'arbitre doivent indemniser le ou les arbitres appelés à officier sur leur manifestation des frais occasionnés par leur déplacement Aller - Retour depuis leur domicile jusqu'au site du concours sur la base de 0.23 € du Kilomètre. Ces frais sont à prendre sur la trésorerie du Club. Lorsqu'un arbitre est absent, c'est le responsable du Club qui assure l'arbitrage, il n’y aura pas de prélèvement des indemnités  d’arbitrage.

INDEMNITES TENUE TABLE ADMINISTRATIVE

Le congrès du 11/12/94 à JARNY s'est prononcé à l'unanimité pour que la commission administrative apporte son aide technique dans la tenue des tables administratives auprès des Clubs ayant des difficultés ponctuelles à organiser des concours fédéraux prévus au calendrier officiel.

Les déplacements des personnes appelées à officier aux tables administratives seront indemnisés sur les bases suivantes :

- 64 équipes 30 €                                             - 65 à 128 équipes 38 €

- 129 à 256 équipes 46 e                      

Ces indemnités sont à prendre sur la trésorerie du Club

EQUIPES NON HOMOGENES

L’homogénéité est obligatoire par décision majoritaire au 56^ème Congrès National de 2001 de Montpellier, à compter de 2002 et du 1^er janvier au 31 mai de chaque année, sauf pour les concours des aînés, féminines et jeunes

Article 11 –A partir du 1^er juin  dans le cas où une société organisatrice n'ouvrirait son concours qu'aux équipes homogènes, c'est-à-dire constituées par des joueurs licenciés au titre de la même société, les organisateurs devront le préciser à l'avance. Faute de quoi, ils seront tenus d'accepter les inscriptions d'équipes non homogènes.

- En triplette, deux joueurs d'un même club plus un joueur d'un autre club peuvent participer au concours en prenant l'appellation "NON-HOMOGENE"

Article 12 - Il est précisé qu'un membre du C.D. de Meurthe-et-Moselle peut compléter une équipe afin de former une doublette ou une triplette homogène.

Dans le cas particulier de la triplette, deux des joueurs devront faire partie du même club pour prétendre à la dénomination homogène.

Cet article ne s’applique pas pour les Championnats Départementaux, régionaux et Nationaux ainsi que pour les concours Régionaux et Nationaux.

Article 13 - Quelle que soit la dotation des concours, les équipes homogènes et non-homogènes feront l'objet d'un tirage au sort unique.

TIRAGE AU SORT

Article 14 - Au moment du tirage au sort de la première partie de chaque concours (principal, consolante), l'arbitre devra veiller à ce que deux équipes de la même société ne soient pas opposées. Pour cela il fera tirer à nouveau et si nécessaire jusqu'à ce que chaque équipe sorte un numéro l'opposant à des adversaires d'un autre club.

PARTIES DE CADRAGE

Article 15 - Dans la majorité des concours, toutes les équipes inscrites  seront opposées entre elles à la première, puis à la seconde partie. La partie dite de cadrage n'intervenant qu'à la troisième partie. Dans ce cas, si le nombre d'équipes restantes est supérieur à 16, 32, 128, 256, le tirage au sort devra ramener les participants à l'un des chiffres précisés ci-dessus.

LES PERDANTS DE LA 3^ème PARTIE DU PRINCIPAL RECEVRONT LE REMBOURSEMENT DE LA PARTICIPATION MAIS NE POURRONT PAS PARTICIPER A LA CONSOLANTE.

Article 16 - Les équipes qui, par suite de forfait de leurs adversaires, seraient considérées comme vainqueurs d’une partie, devront obligatoirement disputer la partie suivante ou le cadrage. Il en sera de même pour celles qui auraient gagné une partie d’office dans les Poules de trois (donc interdiction de gagner 2 parties de suite sans jouer).

CONCOURS PRINCIPAL ET CONSOLANTE

Article 17 : Les concours dits de "Consolante" sont ouverts aux perdants des concours officiels ainsi qu'à tous les autres joueurs licenciés à la F.F.P.J.P. qui voudraient y participer.

Article 18 : Pour ces derniers, les mêmes frais de participation seront demandés.

CONCOURS NATIONAUX REGIONAUX OU DEPARTEMENTAUX

Ces appellations sont obligatoirement soumises à la réglementation de la F.F.P.J.P. qui au travers de ces articles, définit clairement les modalités relatives aux appellations, à l'organisation, aux frais de participation et aux indemnités.

Article 19 : Les Grands Prix Ligue de Lorraine seront protégés au niveau ligue. Toutefois le C.D. se réserve le droit d'autoriser l'organisation d'un concours officiel le même jour dans certains secteurs dont l'éloignement géographique est reconnu.

ROLE DU JURY ET DE L'ARBITRE

Article 20 : Chaque concours officiel est placé sous le contrôle d'un arbitre désigné soit par la commission de secteur, soit par la commission des arbitres. Il doit veiller à la parfaite régularité des parties et à l'application des règlements officiels, administratifs et intérieurs. Les joueurs ont obligation de se plier à ses observations ou décisions.

L'arbitre peut, si nécessaire, arrêter une partie ou prononcer une sanction allant de l’avertissement à la disqualification du ou des joueurs fautifs. Pour une suspension supérieure  à l’exclusion allant jusqu’à 30 jours, il devra le faire en accord avec le jury.

Article 21 : L'arbitre doit être à la table officielle une heure avant le début du concours afin de contrôler les licences au moment de l'inscription. Il veillera à ce que soient mentionnés sur la feuille d'inscription le NOM et Prénom du responsable de chaque équipe, son club, sa catégorie. Pour les équipes non-homogènes, le club de chaque joueur doit être indiqué sur la feuille de match.

Article 22 : L'arbitre doit aussi s'assurer de la parfaite régularité du tirage au sort ainsi que de l'équité et de l'affichage de la répartition des indemnités.

Dès le lendemain, il fera parvenir aux responsables du C.D. les feuilles de concours avec les observations et rapports s’il y a lieu ;

Article 23 :Un jury est formé à chaque concours officiel. Il se compose obligatoirement de l'arbitre désigné, d'un membre du club organisateur et d'un membre de la commission du secteur concerné ou du Comité Départemental. L'une des personnes faisant partie du jury doit faire office de président.

Le jury est habilité à prononcer une sanction allant de l'avertissement à une suspension de 30 jours maximum avec retrait de licence immédiat sous réserve que le Président du Comité Départemental en soit averti sous 3 jours ouvrables après les faits et entérine la sanction dans les 5 jours ouvrables qui suivent lesdits faits.

Article 24 : Le Congrès du 11/12/94 à JARNY s'est prononcé pour que le nombre minimum des arbitres dans chaque secteur soit au moins égal au nombre de Clubs affiliés dans l'année sportive. Si ce nombre est inférieur ou vient à diminuer en cours de saison, les Clubs du Secteur concerné ne possédant pas d'arbitre se verront pénalisés d'une amende de 15 € par concours.

COUPES  ET  CHALLENGES

 Article 25 : A chaque concours Officiel Fédéral le Club organisateur doit récompenser l'équipe victorieuse du concours principal et du concours consolante d'une coupe ou trophée offert par le Club.(non déduit des indemnités).

Article 26 : Les coupes et challenges ne devront être distribuées qu'aux équipes homogènes. En cas de décision contraire prise par le club organisateur, celle-ci doit être annoncée dès le début du concours.

Article 27 : Si une Société cessait d'organiser un concours officiel qui était précédemment doté d'une coupe ou challenge à remettre en compétition, la Société l'ayant gagnée lors de la dernière mise en compétition le conserverait jusqu'à ce qu'il soit remis officiellement en compétition. Après 3 ans il resterait acquis à cette Société.

CATEGORIE – RENDEMENT DE POINTS

Article 28 : Le Comité répartit à la fin de chaque saison les joueurs en trois catégories : Promotion ; Honneur ; Elite ; Cette classification est obtenue d’après les résultats des concours fédéraux de ou des saisons précédentes.

A partir de 2001, sont classés en Honneur les joueuses et joueurs ayant marqué le nombre de points suffisants durant l’année échue.

Article 29 : Tout joueur qualifié pour un championnat de France Senior triplette, doublette Tête à Tête, Mixte monte ou demeure Elite départementale , quel que soit le nombre de points acquis, sauf pour ceux qualifiés au championnat de France des Entreprises. Tout joueur ayant été champion du Monde Senior ou champion de France Senior triplette, doublette, Tête à Tête, Mixte restera classé en Elite départementale deux années après avoir acquis ce titre, sauf pour les champions de France des Entreprises. Ne comptent pas pour la classification : les concours réservés aux dirigeants, aux Jeunes, aux Féminines, aux Vétérans, aux étrangers et aux Mixtes pour les féminines seulement. Toutes les catégories(Seniors masculins et féminines, jeunes, vétérans) prendront des points sur toutes les compétitions à Pétanque dites « ouvertes » c’est à dire non réservées à une catégorie particulière.

Tout joueur catégorisé faisant l’objet d’une suspension, retrouvera, après avoir purgé sa peine, sa catégorie, pour l’année en cours.

Dans les rencontres opposant des joueurs licenciés à la F.F.P.J.P. à ceux d’une Fédération Etrangère, affiliée à la F.I.P.J.P., il n’y a pas de rendements de points.

Lorsque une équipe est composée de joueurs de la F.F.P.J.P. et de joueurs affiliés à une Fédération Etrangère, ces derniers sont considérés :

*Comme des joueurs de première catégorie, s’ils ont pour partenaires au moins un joueur classé ;

*Comme des joueurs de deuxième catégorie dans le cas contraire.

Article 30 : Les joueurs Promotion pourront participer aux concours Honneur mais l’inverse ne sera pas possible ;

 -         Rendement de points :

Les joueurs sont classés en trois catégories : PROMOTION - HONNEUR - ELITE

Il y a des rendements de points uniquement dans les concours départementaux .Seuls les élites rendent des points et seulement aux joueurs Promotion et quel que soit le nombre d’Elites et de Promotions dans les équipes.

Donc tout joueur classé Elite rend 1 point à 1 joueur Promotion. Pas de rendements quand le nombre  d’Elites et de Promotion s’équilibre dans les 2 équipes.

Les joueurs Honneurs ne reçoivent et ne rendent pas de points

Il est convenu, afin d’éviter tout litige, que les clubs organisateurs mentionneront le nombre total de points susceptibles d’être rendus par l’équipe correspondant au nombre de joueurs ELITES  sur l’étiquette du N° d’équipe en indiquant E1,E2 ou E3 et le nombre de joueurs Promotion sur l’étiquette  de l’équipe qui comporte des joueurs promotion (exemple P1, P2 ou P3).

Il peut y avoir par exemple les cas dans une même triplette E1 + P2 (équipe A) ou E2 + P1 (équipe B), il n’est pas utile de mentionner les honneurs . Si les 2 équipes de cet exemple se rencontraient, l’équipe B rendraient 1 point à l’équipe A.

OBLIGATION DES JOUEURS

Article 31 : Tout joueur qui s’est qualifié pour un championnat de France sera tenu d’y participer. Des sanctions allant jusqu’à la suspension ferme pourront être prises contre les abstentionnistes. En cas de force majeure, les raisons invoquées seront soumises à l’avis de la Commission Sportive.

Article 32 : Pendant toute la durée du concours, les joueurs sont tenus d’observer la plus parfaite correction de langage et de tenue vestimentaire, de se soumettre aux décisions ou observations de l’arbitre sous peine de comparution devant la Commission de Discipline et par conséquent des sanctions qui pourront en découler.

Article 33 : Tout joueur qui ne portera pas sans motif valable la tenue qui lui a été attribuée par le Comité Départemental lors des Championnats de France, se verra interdire la participation à ces divers championnats pendant une année. Si ce dernier est Champion de France, la sanction sera reportée d’un an.

MUTATION

Article 34 : Tout joueur désirant changer d’Association doit faire remplir le formulaire fédéral de mutation en triple d’adhérer exemplaire par l’association quittée

Et y joindre le chèque correspondant (8 € de club à club dans le département, 16 € hors département).

A)MUTATION INTERNE (club à club)

La société quittée doit transmettre le premier exemplaire (blanc)au C.D. M M (daté du 31 décembre limite de mutation)avant le 8 janvier de l’année suivante.

Le deuxième exemplaire (rose) est à conserver par le joueur démissionnaire et devra être remis à la nouvelle association qui le joindra obligatoirement au bordereau de demande de licence établi par cette société.

Le troisième exemplaire (jaune) reste à l’association quittée.

B)MUTATION INTERDEPARTEMENTALE 

Dans ce cas, les trois volets dûment complétés sont à renvoyer au Président du Comité départemental pour avis, lequel renvoie au licencié le volet rose qu’il doit présenter à la nouvelle Association avec sa demande de licence ; les conditions de dates limites étant les mêmes que pour une mutation interne .

C)RADIATION, CESSATION D’ACTIVITE VOLONTAIRE OU DISCIPLINAIRE.

Tout joueur appartenant à une association qui serait radiée ou cesserait son activité en cours d’année, pourra demander sa mutation au titre de l’association de son choix.

Article 35 : A partir du 1^er janvier de chaque année et sauf cas exceptionnel, aucune mutation ne sera admise si l’autorisation du club quitté est datée postérieurement au 1^er janvier.

Article 36 : Les sociétés ayant des raisons valables pour refuser à certains de leurs joueurs l’autorisation d’adhérer à un  autre club devront le signaler en précisant la raison de leur opposition. Si cette raison est reconnue valable, les joueurs en cause ne pourront obtenir de licence qu’au titre de leur ancien club, ceci après avoir été entendus contradictoirement avec leurs dirigeants par le Comité Départemental de Meurthe-et-Moselle.

CONCOURS SAUVAGES

Article 37 : Tout licencié qui organise ou participe à une manifestation n’ayant pas reçu l’agrément de la F.F.P.J.P., d’une Ligue ou d’un Comité s’expose aux sanctions disciplinaires prévues par le code de discipline et sanctions en vigueur.

CAS IMPREVUS

Article 38 : Les cas imprévus par le présent règlement intérieur annexe qui pourraient survenir suite à l’évolution du sport pétanque dans le département seront étudiés par le Comité Directeur du C.D. Meurthe-et-Moselle.

 Article 39 : Le Comité Directeur est seul habilité à compléter ou à modifier le présent règlement au cours de ses réunions.

La présente annexe au Règlement intérieur a été adoptée par l’Assemblée Générale du Comité Départemental de Meurthe-et-Moselle, qui s’est tenue le 15 décembre 1985 à Pont-à-Mousson.

Les diverses modifications ont été adoptées lors des réunions du comité directeur des 8 novembre 1993, 14 janvier 1995, 10 novembre 1997, 4 décembre 1999, 22 décembre 2000, 22 février 2002 règlements fédéraux de janvier 2004

            La secrétaire du CD 54,                                           Le Président du CD 54,                                                            

               Nicole VUITTON                                                                          François SALOMONÉ

OBLIGATIONS DES CLUBS

Tout club absent lors de la finale de la Coupe départementale des Clubs ne pourra, de ce fait, être qualifié pour participer au TROPHEE des CLUBS de LORRAINE de l’année en cours.

Toute société qualifiée pour participer au TROPHEE des CLUBS de LORRAINE qui refusera sa participation , ne sera pas retenue l’année suivante pour participer à cette compétition.

Ces décisions prennent effet à partir de 1999, pour les catégories seniors masculins et féminins.

CLASSIFICATION DES JOUEURS DE PETANQUE

Article 1 – L’un des avantages de la classification et qui doit permettre d’augmenter les effectifs, est l’organisation de concours réservés aux joueurs « Promotion »

Article 2 – A  Pétanque, les joueurs sont classés en trois catégories. La licence des joueurs porte en surimpression l’initiale de leur catégorie :

« P »  pour Promotion, « H » pour honneur et « E » pour Elite.

Article 3 – La catégorie « Honneur » doit comprendre 70 % maximum de l’effectif Senior, masculin et féminin. De ces 70 % max.  seront sortis les joueuses et joueurs classés en « Elite ».Les joueurs Juniors, cadets et minimes pourront être classés s’ils ont marqué des points dans les concours seniors.

Article 4 – Sont classés en « Honneur » les joueurs ayant obtenu un certain nombre de points au cours de l’année précédente, à fixer par le Comité Départemental afin d’atteindre les 70 % max de l’effectif Senior. Les joueurs « Honneur » n’ayant pas marqué le nombre de points nécessaires redescendront en « Promotion », et inversement ;

Article 5 – A la fin de chaque année, le Comité départemental établit la liste des joueurs ELITE et HONNEUR . Tout joueur classé dans une de ces deux catégories faisant l’objet d’une suspension, retrouvera, après avoir purgé sa peine, sa catégorie pour l’année en cours et pour la suivante.

Article 6 – Tout joueur qualifié pour un championnat de France senior triplette, Doublette ou Tête-à-Tête, monte ou demeure en « Elite », quel que soit le nombre de points acquis (sauf pour ceux qualifiés au Championnat de France Entreprises) ;

Article 7 – Tout joueur ayant été Champion du Monde Senior ou Champion de France senior triplette Doublette ou Tête-à-Tête restera classé en « Elite » deux années après avoir acquis ce titre( sauf pour les Champions de France Corporatifs ).

Article 8 – Ne comptent pas pour la classification les concours réservés aux Dirigeants, aux Jeunes, aux Féminines, aux Vétérans et aux Etrangers.

Article 9 – Les résultats obtenus par les joueurs étrangers au département seront recensés, et communiqués au Comité d’origine pour le 31 Octobre au plus tard.

Article 10 – Sous 48 heures, l’arbitre fait parvenir au Comité départemental, en même temps que sa feuille d’arbitrage, l’imprimé de classement du concours, dûment rempli et signé. Si le concours a lieu sans arbitrage, c’est le président de la société organisatrice, ou son représentant, qui remplit l’imprimé de classement et le fait parvenir dans les mêmes délais au Comité Départemental.

Article 11 – Afin d’éviter au maximum les risques d’erreurs dans la tenue du fichier, il est recommandé de faire figurer, outre les NOMS, Prénoms, N° de licences et Association, la date de naissance.

TABLEAU DES POINTS A ATTRIBUER D’APRES

CLASSEMENT ET NOMBRE DE JOUEURS A CLASSER 

Retour

Article 1 :

Sur le territoire de Meurthe-et-Moselle, chaque année depuis 1982, le CD 54 organise en fin de saison, une épreuve originale destinée à rassembler et à récompenser les dirigeants de ses clubs affiliés

Article 2 :

L’invitation à cette compétition est subordonnée à ce que la Société invitée soit en règle au niveau administratif ( feuille d’identification à jour copie du récépissé de la préfecture ou sous –préfecture).

Article 3 :

Ne peuvent participer à cette épreuve que les membres des Comités, à raison de 3 triplettes maximum par club.

Article 4 :

Inscriptions uniquement par courrier à envoyer à Madame Nicole VUITTON (Secrétaire Générale du CD 54) ; la date limite d’inscription figure sur la feuille d’engagement.

Article 5 :

Il ne sera demandé aucun frais de participation.

 Article 6 :

Début de la Compétition : 9 h

Le concours se déroule en 4 parties ; 2 parties le matin et 2 parties l’après-midi (14h30)

1^er tour    – Tirage intégral ( protection club)

2^ème tour – Gagnants entre - eux ; perdants entre – eux ; protection club

3^ème tour – Gagnants des 2 premières parties entre – eux

                 Gagnants d’une seule partie entre – eux

                 Perdants des 2 premières parties entre – eux ; protection club si possible.

4^ème tour – Gagnants des 3 premières parties entre – eux

                 Gagnants de deux parties entre- eux

                 Gagnants d’une seule partie entre – eux

     Perdants des 3 parties entre – eux ; protection club si possible ;

·         Lorsqu’une équipe est « au sac », elle est considérée comme victorieuse sur le score de 13 à 7

·         Lors du tirage au sort du 4^ème tour, si le nombre d’équipes gagnantes des trois premiers tours est impair, la meilleure équipe gagnante des 2 premiers tours est alors repêchée ( goal-average ).

Article 7 :

Un classement par club sera établi à l’issue des 4 parties, en tenant compte des parties gagnées et du goal-average. Si deux clubs se trouvent à égalité, ils seront départagés de la manière suivante :

1-      Nombre de parties au sac par club

2-      Goal-average des 3 premières parties

3-      Goal-average des 2 premières parties.

Le challenge ( pour une année ) sera remis au 1^er club, ainsi qu’une coupe pour chaque joueur de l’équipe  victorieuse. Une coupe sera aussi remise aux 7 premiers clubs classés.

 Article 8 :

·         Le club organisateur devra posséder les terrains nécessaires à l’organisation, ainsi que l’éclairage. Il devra prévoir un endroit couvert pour la table de marque.

·         Il devra en outre prévoir la restauration du midi, menu proposé au CD 54 et après approbation , il devra le faire parvenir à chaque club concerné pour réservation.

·          A la fin de la rencontre, un Pot de l’Amitié devra être offert à tous les participants.

·         Les bénéfices de la restauration restent au club, celui de la buvette partagée 50/50 avec le CD 54,  déduction faite du vin d’honneur.

·         L’achat des récompenses est à la charge du CD 54 ;

·         Les personnes oeuvrant à la table de marque ainsi que les arbitres sont à la charge du Club organisateur.

Cette manifestation se voulant conviviale, vous êtes invités à venir y participer en grand nombre, boules en main, et avec le sourire.

Sur proposition de la Commission Sportive, adopté par le CD 54 le 22 février 2002

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 1.      CONCOURS MIXTE

Les équipes participant aux concours mixtes organisés sur le territoire de la Meurthe-et-Moselle pourront être constituées d’un ou de deux joueurs de sexe masculin (Senior, Junior, Cadet, minime) et d’une joueuse de sexe féminin (Senior, Junior, Cadette, Minime) .

2.      COUPE DEPARTEMENTALE MIXTE

Article 1 : Dans le département de Meurthe-et-Moselle, il est créé depuis 1995, une compétition dite « COUPE DEPARTEMENTALE MIXTE » qui se dispute en TRIPLETTES HOMOGENES ou en DOUBLETTES HOMOGENES.

Article 2 : Cette compétition est exclusivement réservée aux licenciés F.F.P.J.P.de Meurthe-et-Moselle

 Article 3 : Les équipes devront être obligatoirement composées : en triplette de 2 joueurs de sexe MASCULIN (seniors juniors cadets ou minimes) et d ’UNE FEMININE (senior junior cadette ou minime).

En doublette d’un joueur de sexe MASCULIN (senior, junior cadet ou minime) et d ’UNE FEMININE (senior junior cadette ou minime).

Article 4 : Les concours constituant cette compétition seront inscrits au calendrier F.F.P.J.P.  de Meurthe-et-Moselle. Il y sera également inclus le Championnat de Meurthe-et-Moselle Mixte.

Article 5 : Dans le but de donner plus de motivation à cette compétition, un classement individuel sera établi pour les féminines et les joueurs masculins à chaque tour de compétition. Des points seront attribués selon le barème suivant aux joueurs et joueuses composant les équipes classées en concours et en consolantes.

CONCOURS                                                                       CONSOLANTE

1^er                               30 points                                                         15 points

2^ème                             25 points                                                         10 points

3^ème et 4^ème                  20 points                                                         8 points

5^ème à 8^ème                   15 points                                                         5 points

Article 6 : RECOMPENSES

1)       Trophées – Coupes – Médailles etc … récompenseront les joueurs et joueuses classés aux places allant de la 1^ère à la 8^ème.

2)       Pour donner UN PLUS à cette compétition, chaque année un CHALLENGE sera mis en jeu par le C.D. de Meurthe-et-Moselle . Celui-ci sera remporté par le CLUB marquant le plus de points sur l’ensemble de la compétition.

Article 7 : En cas d’égalité dans les différents classements, les éventuels   ex-aequo seront départagés en tenant compte des places enregistrées à chaque tour de la compétition.

1)Finalistes Gagnants – 2) Finalistes perdants – 3)1/2 Finalistes puis ¼  etc …

Article 8 : Les frais de participation seront fixés à 4 € par joueuses et joueurs en application du vote du Congrès du 2/12/01 à Neuves-Maisons.

Article 9 : Les Clubs organisateurs et les arbitres devront se tenir au règlement intérieur du C.D. 54, concernant les indemnités + coupe au vainqueur.

CAS IMPREVUS

Article 10 : Les cas imprévus par le présent règlement intérieur annexe qui pourraient survenir suite à l’évolution du sport pétanque dans le département seront étudiés par le Comité Directeur du C.D. Meurthe-et-Moselle.

Article 11 : Le Comité Directeur est seul habilité à compléter ou à modifier le présent règlement au cours de ses réunions.

La présente annexe au Règlement intérieur a été adoptée par l’Assemblée Générale du Comité Départemental de Meurthe-et-Moselle, qui s’est tenue le 15 décembre 1985 à Pont-à-Mousson.

Les diverses modifications ont été adoptées lors des réunions du comité directeur des 8 novembre 1993, 14 janvier 1995, 10 novembre 1997, 4 décembre 1999 et   22 décembre 2000 et 17 janvier 2004

           La Secrétaire Générale du CD 54                                          Le Président du CD 54                                                                              

                        Nicole VUITTON                                                       François SALOMONÉ

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Article 1 : Dans le département de Meurthe-et-Moselle, il est institué une compétition spécifique à la catégorie des féminines qui prend le nom de « COUPE DEPARTEMENTALE DES FEMININES »

Article 2 : Cette compétition est exclusivement réservée aux féminines licenciées F.F.P.J.P. de Meurthe-et-Moselle.

La mention RESERVEE AUX LICENCIEES DE MTHE-ET-MLLE sera portée au calendrier.

Article 3 : Les équipes devront être obligatoirement composées de féminines seniors, juniors, cadettes ou minimes.

La compétition se déroule en doublettes, homogènes ou non selon les règlements de la F.F.P.J.P.

Article 3 : Chaque année neuf manifestations sont prévues. Les dates de ces manifestations sont inscrites au calendrier officiel.

Article 4 : Ces concours se dérouleront selon la réglementation officielle des concours féminins  du Comité Départemental de la Meurthe-et-Moselle de la F.F.P.J.P.

Article 5 : Dans le but de donner plus de motivation à cette compétition, un classement individuel sera établi pour les féminines à chaque tour de la compétition. Des points seront attribués selon le barème suivant aux joueuses composant les équipes classées en concours et consolante. :

                                   CONCOURS                                                 CONSOLANTE

                        1^er                       30 points                                              15 points

                        2^ème                  25 points                                              10 points

                        3^ème et 4^ème          20 points                                              8 points

                        5^ème à  8^ème          15 points                                              5 points

En dessous de 15 équipes, les points attribués seront divisés par deux

                                   CONCOURS                                                 CONSOLANTE

                        1^er                     15 points                                              7 points

                        2^ème                  12 points                                             5 points

                        3^ème et 4^ème      10 points                                           4 points

                        5^ème à  8^ème       7 points                                             2 points

Si le concours est organisé en tête à tête, les points seront ainsi attribués :

                         1^er                    8 points

                        2^ème                  6 points

                        3^ème et 4^ème      5 points

Article 6 : RECOMPENSES

Trophées – Coupes – Médailles etc … récompenseront les joueuses classées aux places allant de la 1^ère à la 8^ème.

Article 7 : En cas d’égalité dans les différents classements, les éventuelles Ex-aequos seront départagées en tenant compte des places enregistrées à chaque tour de la compétition.

1)        Finalistes Gagnants - 2) Finalistes Perdants - 3) 1/2 Finalistes puis ¼ etc …

Article 8 : Les frais de participation seront fixés à 4 € par joueuse en application du vote du Congrès du 2/12/01 à Neuves-Maisons.

Article 9 : Les Clubs organisateurs et les arbitres devront se tenir au règlement en vigueur. Article 10 du règlement intérieur du C.D. 54, concernant les indemnités + coupe au vainqueur.

CAS IMPREVUS

Article 10 : Les cas imprévus par le présent règlement intérieur annexe qui pourraient survenir suite à l’évolution du sport pétanque dans le département seront étudiés par le Comité Directeur du C.D. Meurthe-et-Moselle.

Article 11 : Le Comité Directeur est seul habilité à compléter ou à modifier le présent règlement au cours de ses réunions.

La présente annexe au Règlement intérieur a été adaptée lors de la réunion du Comité Directeur le 22 février 2002 et du 17 janvier 2004

La Secrétaire Générale                                                                      Le Président Départemental

  Nicole VUITTON                                                                               François SALOMONE

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Sélection des clubs par secteur :

Il est procédé à un classement des clubs par secteur en tenant compte du barème suivant :

CONCOURS                                                                                    CONSOLANTE

1^er                                10 pts                                                             1^er                                 6 pts

2^ème                             8 pts                                                                2^ème                            4 pts

3^ème 4^ème                   6 pts                                                                3^ème 4^ème                    2 pts

5^ème à 8^ème                4 pts                                                                5^ème à 8^ème                  1 pt

La phase de qualification des clubs se fera de la manière suivante :

Au sein des secteurs, il y aura 10 concours qualificatifs qui se dérouleront parallèlement le même jour en fonction des dates retenues au calendrier officiel.

Tous ces concours seront organisés en triplettes homogènes et réservés aux clubs du département. De plus, un club peut très bien ignorer le concours de son secteur pour aller jouer  un concours d’un autre secteur. Dans ce cas, les points qu’il marquera seront insérés dans son total de points et seront pris en considération pour son classement au sein de son secteur.

Au terme des 40 concours qualificatifs et en tenant compte du classement obtenu, les clubs seront ventilés en 5 divisions pour participer à la finale du Challenge des clubs de Meurthe-et-Moselle , dont la date sera retenue au calendrier officiel , en Sept.Oct.

PREMIERE DIVISION : challenge René DAVRAINVILLE

Les 16 premiers clubs du classement départemental final

DEUXIEME DIVISION  Challenge Félix PERANI

Les clubs classés de la 17^ème place à la 32^ème place

TROISIEME DIVISION : Challenge Marcel LOUIS

Les clubs classés de la 33^ème place à la 48^ème place

QUATRIEME DIVISION : Challenge Aimé GEORGES.

Tous les clubs des quatre secteurs non sélectionnés pour participer aux divisions 1-2 et 3

CINQUIEME DIVSION : Challenge Renzo BIAGINI

Elle est réservée aux clubs qui présentent des équipes supplémentaires à celles prévues dans les divisions pour lesquelles elles sont officiellement classées.

Ce sont les équipes B des « Grands clubs » et  aucun joueur ELITE ou HONNEUR ne pourra s’inscrire dans cette épreuve.

Pour les cinq Divisions, un club sera représenté par un maximum de quatre triplettes.

Si, pour des raisons d’effectif, un club ne peut présenter que trois, deux ou une équipe, il aura quand même la possibilité de s’inscrire dans la division pour laquelle il a été retenu.

Toutes les divisions se joueront par poules en 11 points sur terrains tracés, puis par élimination directe. Pour les quatre premières divisions , entrent en consolantes les perdants des poules ; ainsi que les perdants du premier tour concours qui entrent au deuxième tour consolante.

Tant que ce sera possible, DEUX  équipes du même club ne pourront se rencontrer jusqu’à la finale.

La gestion des terrains attribués par division sera gérée par la table de marque et l’arbitre désigné par division.

Pour la finale et qu’elle que soit la division, tous les clubs partiront sur le même pied d’égalité sans bénéficier d’un petit avantage de points en fonction de leurs résultats obtenus lors des 40 concours qualificatifs .

Dans chaque division, un classement des clubs sera effectué en calculant les points totalisés par les quatre équipes de chaque club.

Voici le barème de points pour la finale, celui-ci est identique pour toutes les divisions

CONCOURS                                                                        CONSOLANTE

1^er                                20 pts                                                             1^er                                12 pts

2^ème                             16 pts                                                             2^ème                             8 pts

3^ème4ème                   12 pts                                                             3^ème4ème                     6 pts

5^ème8ème                     8 pts                                                             5^ème8ème                     4 pts

9^ème16ème                   4 pts                                                             9^ème16ème                   2 pts

Si, pour une division, le nombre d’inscrits oblige l’organisateur à reverser les perdants des huitièmes  du concours en consolante, il y aura lieu de supprimer, pour cette division, la ligne des points correspondants aux équipes classées de la 9^ème à la 16^ème place, tant pour le concours que pour la consolante.

En cas d’égalité entre 2 ou plusieurs clubs à la fin des 40 concours qualificatifs, c’est le club qui aura gagné le plus de concours parmi les 40 qui sera retenu pour jouer dans le division supérieure.

En cas de nouvelle égalité ; il sera tenu compte des places de finalistes obtenues lors de ces mêmes 40 concours

En cas de nouvelle égalité, ce sera le nombre de places de quart de finalistes obtenues.

S’il y a toujours égalité, même système mais en regardant le nombre de victoires en consolante, obtenues par les clubs perdants les 40 concours…., puis les places en finale consolante, puis les places ½ finale consolante, enfin les places en ¼ finale consolante.

Pour la finale

En cas  d’égalité entre deux clubs pour l’attribution du Challenge : c’est le club ayant marqué le plus de points , lors des 40 épreuves qualificatives, qui sera déclaré vainqueur.

Si l’égalité subsiste, même système que pour départager deux clubs en balance pour jouer dans la division supérieure. 

FINANCEMENT  

 Courant août, tous les clubs de Meurthe-et-Moselle recevront une invitation personnelle pour participer à la ou aux divisions pour laquelle ou lesquelles ils auront été sélectionnés.

Les inscriptions de chaque club devront être envoyées une semaine avant la date retenue accompagnées des droits d’inscriptions fixés à 12 € par triplette.

L’épreuve étant organisée par le Comité départemental de Meurthe-et-Moselle, il appartiendra au Comité de participer au financement

Suite 

 REGLEMENTATION DES CONCOURS PROMOTION

 Article 1 :

Les concours Promotion retenus au calendrier par les clubs sont organisés selon le règlement F.F.P.J.P.. Ils sont réservés uniquement aux joueurs de la « Catégorie Promotion »

Article 2 :

Ces compétitions débutent à 14h30 précises et se déroulent sur 4 parties en triplettes

Article 3 :

La réglementation suivante est à appliquer :

·         1^er tour – Tirage intégral en veillant à la Protection des clubs

·         2^ème tour – Faire jouer les gagnants entre – eux et les perdants entre – eux. Protection club

·         3^ème tour – Faire jouer les gagnants des 2 premières parties entre – eux, les gagnants d’une seule partie entre – eux, les perdants des 2 premières parties entre – eux. Protection club si possible

·         4^ème tour – Faire jouer les gagnants des 3 premières parties entre – eux, les gagnants de 2 parties entre- eux, les gagnants d’1 seule partie entre – eux, et les perdants des 3 parties entre – eux. Protection club si possible

Dès le 1^er tour, lorsqu’une équipe est au sac, elle est considérée comme victorieuse sur le score de 13 à 7 et elle reçoit la somme prévue pour une partie gagnée ;

Article 4 :

Lors du tirage au sort du 4^ème tour, si le nombre d’équipes gagnantes des 3 premiers tours est impair, la meilleure équipe gagnante des 2 premiers tours sera repêchée ( goal-average )Si plusieurs équipes sont encore ex-aequos, on procède à un tirage au sort.

Article 5 :

Les frais de participation sont de 3.50 € par joueur ; la totalité des indemnités perçues est redistribuée obligatoirement + 15% de participation du club organisateur , en soustrayant les frais d’arbitrage.

·     A chaque tour de la compétition, chaque équipe victorieuse vient annoncer ses résultats, et reçoit immédiatement 3.50 €.

·     A l’issue des 4 parties, un classement est établi en tenant compte des parties gagnées et du Goal-average. Les meilleures équipes participantes se partagent les indemnités restantes selon la répartition ci-jointe.

Article 6 :

Une coupe est remise à chaque joueur de l’équipe victorieuse.

Article 7 :

Afin de garder l’esprit amical de la compétition, toute équipe prise en flagrant délit de tricherie est disqualifiée sur le champ

Sur proposition de la Commission sportive, adopté par le CD 54 le 22 février 2002

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Article 1 :

« Les concours de propagande » se dérouleront exclusivement les dimanches aux dates retenues par les sociétés organisatrices. Ils seront inscrits au calendrier officiel des concours de Pétanque du Comité de Meurthe-et-Moselle.

Article 2 :

Ces concours seront organisés selon les règlements de la F.F.P.J.P. et seront ouverts aux joueurs licenciés de toutes catégories.

Article 3 :

Cette compétition se déroulera en triplette homogène avec la possibilité d’inclure un seul joueur catégorisé maximum sans rendement de point.

Article 4 :

Ces concours se dérouleront sur quatre parties. La réglementation suivante est à appliquer :

·        Début du concours : 14h30

·        Protection club à chaque tour dans la mesure du possible

·        1^er TOUR ; Tirage intégral.

·        2^ème TOUR : Faire jouer les gagnants entre eux et les perdants entre eux

·        3^ème TOUR : Faire jouer les gagnants des deux premières parties entre eux ; les gagnants d’une seule partie entre eux ;les perdants des deux premières parties entre eux.

·        4^ème TOUR : Faire jouer les gagnants des trois premières parties entre eux ; les gagnants de deux parties entre eux ; les gagnants d’une seule partie entre eux et les perdants des trois premières parties entre eux.

·        Lorsqu’une équipe est au « sac », elle est considérée comme victorieuse sur le score de 13 à 7.

·        Lors du tirage au sort du 4^ème tour, si le nombre d’équipes gagnantes des trois premiers tours est impair, il faut repêcher la meilleure équipe gagnante des 2 premiers tours(goal-average).

Article 5 :

A l’issue du classement final, si deux équipes sont à égalité, il faudra les départager en tenant compte des critères suivants ;

·        Si l’une des équipes a eu une partie au « sac », l’autre sera première.

·        Si l’une des équipes est constituée avec un joueur catégorisé, l’autre équipe sera première.

·        Si les deux équipes sont toujours à égalité après application des deux premiers critères, il faudra désigner le vainqueur d’après le goal-average des trois premières parties.

Article 6 :

A chaque tour de la compétition, chaque équipe victorieuse accompagnée des perdants vient annoncer son résultat aux organisateurs.

Article 7 :

Le montant de la dotation club est fixé à 25 % des frais de participation.

Après avoir sorti les indemnités d’arbitrage, les organisateurs doivent répartir les indemnités restantes, d’après le barème suivant 

REPARTITION DES INDEMNITES

·        16 à 32 équipes = 8 prix                         1^er                                          : 25 %

2^ème                            : 20 %

3^ème et 4^ème                 : 12.5 % x 2

5^ème à 8^ème                  :  7.5 % x 4

·        32 à 64 équipes = 16 prix                       1^er                               : 21 %

2^ème                            : 15 %

3^ème et 4^ème                 : 10 %

5^ème à 8^ème                  : 5 %

9^ème à 16^ème                : 3 %

·        65 à 128 équipes = 32 prix                     1^er                               : 15 %

2^ème                            : 10 %

3^ème et 4^ème                 : 7.5 %

5^ème à 8^ème                  : 5 %

9^ème à 16^ème                : 2.5 %

17^ème à 32^ème              : 1.25 %

Article 8 :

Les cas imprévus par le présent règlement qui pourraient survenir dans la pratique des concours propagande seront soumis au jury désigné à chaque concours.

Article 9 :

Ce règlement a été établi par le Comité Directeur, dans sa réunion du 5 Décembre 1998, pour prendre effet à compter de 1999, et a été modifié après accords lors de la réunion du 22 décembre 2000

pour le Comité

 Le Président F. SALOMONÉ

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Article 1 : Pour la F.F.P.J.P. la catégorie «Vétérans» débute à partir de 60 ans

Sur le territoire de Meurthe-et-Moselle, les licenciés ayant atteint l’âge de 55 ans dans l’année, ainsi que les handicapés sans distinction d’âge sur justification de leur carte précisant un taux d’invalidité de 70 % minimum. Cette dérogation autorise les intéressés à participer aux concours et challenges organisés en Meurthe-et-Moselle pour leur catégorie. Concernant les championnats « Vétérans », seuls seront admis à participer les joueurs ayant 60 ans dans l’année.

Article 2 : Tous les concours et challenges de cette catégorie seront organisés selon les règlements de la F.F.P.J.P.

 Sauf les concours hivernaux :

     Le jeu se fait à l’intérieur du cadre ; toute boule sortie du cadre doit être enlevée.

     Jet du but : 50cm des lignes latérales et 1m des lignes de fond.

     S’il n’y a pas de lignes de fond, toutes les boules qui touchent doivent être enlevées.

Article 3 : Les frais de participation sont fixés par le Comité Directeur sur proposition de la Commission des Aînés soit 3 € par joueur

Article 4 : La totalité des indemnités perçues sera redistribuée obligatoirement en espèces et selon le mode de répartition suivant :

-A) A chaque tour de la compétition, chaque équipe victorieuse accompagnée des perdants vient annoncer son résultat aux organisateurs et reçoit immédiatement 3 € d’indemnité pour sa partie gagnée.

-B) A l’issue des quatre parties, le classement se fait comme suit : 4 parties gagnées, la même enveloppe, 3 parties gagnées, la même enveloppe. Seul s’il y a un challenge ou un panier garni en jeu, il y aura le goal-average sur la dernière partie. S’il y a plusieurs parties en jeu, les responsables du club organisateur, devront prendre les dispositions nécessaires pour que ces rencontres se jouent l’une à côté de l’autre. Ce classement qui vise à déterminer les meilleures équipes, désignera en outre le 1/3  des équipes participantes qui se partageront les indemnités restantes selon le nouveau barème établi par la commission.

Article 5 : Les concours aînés sont organisés et de préférence les MARDIS et les JEUDIS, soit en triplette ou en doublette (secteur Briey-Longwy). Les challenges sont obligatoirement organisés en triplette. La réglementation suivante est à appliquer :

Repêchage et sacs

-1^er TOUR : Tirage intégral en veillant que deux équipes d’une même société ne se rencontrent pas.

-2^ème TOUR : Faire jouer les gagnants entre eux et les perdants entre eux.

-3^ème TOUR : Faire jouer les gagnants des deux premières parties entre eux ;Les gagnants d’une seule partie entre eux, et les perdants des deux premières parties entre eux.

-4^ème TOUR : Faire jouer les gagnants des trois premières parties entre eux ; les gagnants de deux parties entre eux, les gagnants d’une seule partie entre eux, les perdants des trois premières parties entre eux.

. Lorsqu’une équipe est au « SAC », elle est considérée comme victorieuse sur le score de 13 à 7 et elle touche 3 € ;

Deux équipes ne peuvent pas se rencontrer deux fois dans la compétition

Aucune équipe ayant gagné 1 partie ne pourra bénéficier du sac : cela implique de procéder par repêchage successifs dès le tirage du 2^ème tour.

Les repêchages s’effectuent par tirage au sort dans la catégorie directement inférieure :

Exemple : le nombre d’équipes gagnantes des 2 parties est impair : nous devons tirer au sort une équipe parmi celles qui n’ont gagné qu’une partie ; de même si le nombre d’équipes n’ayant gagné qu’une partie est ou devient impair (du fait du premier repêchage) il faut repêcher une équipe parmi celles qui n’ont gagné aucune partie

Ce même principe est à retenir pour les tirages des 3^èmes et 4^èmes tours.

Il reste entendu qu’une équipe ne pourra être repêchée qu’une seule fois par concours et ne pourra de même bénéficier  que d’un seul « sac »

Lorsqu’ une équipe déclare forfait, l’adversaire est considéré comme victorieux sur le score de 13 à 7 et il touche 3 €. Sauf cas de force majeure, l’équipe ayant déclaré forfait sera interdite de concours durant une semaine.

ARTICLE 6 : Afin de préserver l’esprit amical et convivial des manifestations aînés sur le territoire de la Meurthe-et-Moselle, il est interdit aux Sociétés d’apporter une dotation en espèces en plus des frais de participation. Toutefois, les dotations en nature telles que coupes ou filets garnis sont autorisées.

Article 7 : A l’issue du classement final, si deux équipes se trouvent à égalité, il faudra les départager en tenant compte des critères suivants :

·        L’équipe repêchée est classée avant l’autre

·        Sera déclarée première l’équipe dont la moyenne d’âge est la plus forte.

·        Une équipe homogène sera classée avant une équipe non homogène

-          

Article 8 : Les inscriptions aux concours et challenges aînés se termineront à 13h50 précises. Jet du but à 14 heures.-14h30 secteurs Briey Longwy. Aucune dérogation ne sera admise. 

Chaque manifestation Aînés doit voir la constitution d’un jury de trois personnes obligatoirement licenciées composé d’un Membre du Comité Départemental, d’un Secteur ou de la Commission des Aînés, d’un responsable du Club organisateur et d’un joueur désigné au hasard parmi les participants. Le jury doit intervenir pour régler les litiges intervenant dans le cadre de la manifestation. La décision du Jury est sans appel.

Article 9 : Tout Club organisateur d’un concours devra obligatoirement prévoir une coupe pour chaque joueur de l’équipe victorieuse (triplette ou doublette).

Les challenges sont remis, automatiquement à la 1^ère équipe homogène classée

De même, le club veillera à remplir et à faire parvenir les feuilles de match au Secrétaire de la Commission des Aînés sous 48 heures.

 Seul le jury peut prendre la décision d'interrompre le concours pour fortes intempéries.

Sur proposition de la Commission des aînés, adopté  par le CD 54, le 05 Mars 2010.

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 Article 1 : L’ALÉRION D’OR DES JEUNES  est strictement réservé aux joueurs licenciés en Meurthe-et-Moselle

Article 2 : Ces   journées se dérouleront en trois catégories : minimes, cadets, juniors.

Article 3 : C’est la Commission des jeunes et éducateurs qui fixera les lieux et dates des concours. La table de marque sera tenue par un membre du Comité départemental ou de la Commission des jeunes .

Article 4 : Tout club candidat à l’organisation  d’une journée jeunes, devra en faire la demande au responsable de la Commission des jeunes avant le 1^er Novembre de l’année  précédente, et s’engage à participer aux récompenses

Article 5 : Le calendrier de l’ALERION D’OR sera précisé  chaque année dans le calendrier de Meurthe-et-Moselle

Article 6 : Les inscriptions des équipes se feront à l’avance (comme un Championnat ) et seront gratuites.

Article 7 : Les concours se dérouleront sur une journée par poules , puis  concours et Consolante.

Article 8 : Les récompenses seront distribuées le jour- même sous forme de coupes ,lots , médailles.

Article 9 : Un classement individuel sera établi par catégorie et à chaque journée suivant le barème ci-dessous

CONCOURS                                                                        CONSOLANTE

1^er                    30 pts                                                                         1^er                    20 pts

2^ème                 22 pts                                                                         2^ème                  15 pts

3^{ème 4ème}           16 pts                                                                         3^èm4^ème             10 pts

5^ème à 8^ème        11 pts                                                                         5^ème à 8^ème        5 pts

Les trois premiers joueurs de chaque catégorie seront emmenés par le Comité départemental dans un National jeunes. En cas d’égalité de classement après ces deux journées, seront pris en considération :

1-     Victoire en concours

2-     Nombre de participations

Article 10 : Le Comité Départemental se réserve le droit de modifier le présent règlement de manière à améliorer le déroulement des concours.

Sur proposition du rapporteur de la Commission des Jeunes , M. Noël MARCZYKOWSKI

Adopté par le CD 54 en date du  22 février 2002

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